Signature et archivage des documents sortants

Récemment, dans le cadre de deux projets, s’est posée la question de savoir s’il fallait archiver une copie signée des documents sortants. Généralement, une copie est conservée pour avoir une trace de la correspondance échangée avec un tiers mais faut-il … Continue reading

Scanning : force probante et valeur probante

Lorsqu’on parle d’archivage, il n’est pas rare de confondre force probante et valeur probante. Il est évident que ces mots se réfèrent tous deux à la valeur juridique d’un document mais il existe une différence significative entre les deux. Cette … Continue reading

Préservation numérique

Archivage – préservation numérique (digital preservation en UK) : quelle différence ? Aucune puisque l’archivage consiste à « assurer la préservation pendant un certain laps de temps avec toute la sécurité requise » (voir notre post précédent). La préservation est inhérente à l’archivage puisque … Continue reading

Caractéristiques d’un document archivé (record)

Nous avons précédemment exposé la différence entre le stockage et l’archivage. Pour approfondir la question de l’archivage, il nous semble intéressant de regarder quelles sont les caractéristiques attendues d’un document archivé (voir notamment ISO 15489-1:2001 § 7.2 et le projet … Continue reading